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Marques déposées par monsieur BENSOUSSAN ALAIN
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CROSSWORLD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROSSWORLD
MR BENSOUSSAN ALAIN

Numéro de dépôt :
1601670
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2009

Présentation de la marque CROSSWORLD

Déposée le 27 juin 1989 par monsieur BENSOUSSAN ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROSSWORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BENSOUSSAN ALAIN domicilié(e) 22 RUE DU GENERAL APPERT, 75116 PARIS (dossier no 2145454) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR BENSOUSSAN ALAIN domicilié(e) (dossier no 2145454) - France.

La marque CROSSWORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROSSWORLD est expirée depuis le 27 juin 2009.

BENSOUSSAN ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : PROPRIETE LITTERAIRE INDUSTRIELLE , LES CONTRATS TENDANCES , MENTIONNEUR , ALAIN BENSOUSSAN DROIT EN LIGNE. , (Marque figurative) , INFOGERANCE JURIDIQUE , LEXWARE , ETUDES ALAIN BENSOUSSAN , ALAIN BENSOUSSAN DROIT & TECHNOLOGIES , OUTSOURCING JURIDIQUE


MR BENSOUSSAN ALAIN - 22 RUE DU GENERAL APPERT, 75116 PARIS (dossier no 2145454) - France


MR BENSOUSSAN ALAIN - (dossier no 2145454) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 1999 n°2145454 - Publication au BOPI 1999-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

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