Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROSSWORLD
BENSOUSSAN Alain, "ALBENS", 11, cité Riverin, 75010 PARIS.

Numéro de dépôt :
1329271
Date de dépôt :
02/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1995
CROSSWORLD de BENSOUSSAN Alain

Présentation de la marque CROSSWORLD

Déposée le 2 mai 1985 par BENSOUSSAN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROSSWORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BENSOUSSAN Alain, "ALBENS", 11, cité Riverin, 75010 PARIS. - France.

La marque CROSSWORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSSWORLD est expirée depuis le 2 mai 1995.

BENSOUSSAN Alain a également déposé les autres marques suivantes : PROPRIETE LITTERAIRE INDUSTRIELLE , CROSSWORLD , LES CONTRATS TENDANCES , MENTIONNEUR , ALAIN BENSOUSSAN DROIT EN LIGNE. , (Marque figurative) , INFOGERANCE JURIDIQUE , LEXWARE , ETUDES ALAIN BENSOUSSAN , ALAIN BENSOUSSAN DROIT & TECHNOLOGIES


BENSOUSSAN Alain, "ALBENS", 11, cité Riverin, 75010 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

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