Présentation de la marque ATELIER JURIDIQUE ALAIN BENSOUSSAN
Déposée le 17 janvier 1992 par monsieur BENSOUSSAN Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATELIER JURIDIQUE ALAIN BENSOUSSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est monsieur BENSOUSSAN Alain domicilié(e) 16, avenue du Président Kennedy,75016 PARIS (dossier no 2213900) - 75016 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain BENSOUSSAN domicilié(e) 29, rue du Colonel P. Avia,75508 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2213900) - 75508 - France.
La marque ATELIER JURIDIQUE ALAIN BENSOUSSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur BENSOUSSAN Alain - 16, avenue du Président Kennedy,75016 PARIS (dossier no 2213900) - 75016 - France
Alain BENSOUSSAN - 29, rue du Colonel P. Avia,75508 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2213900) - 75508 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-32
Inscription le 21 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439195 - Publication au BOPI 2006-08-21
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2002 n°2213900 - Publication au BOPI 2002-01-14
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Services de renseignements et consultations juridiques pour toutes personnes physiques ou entreprises industrielles ou commerciales.Exploitation d'une banque de données juridique.Services d'enseignement et d'éducation, organisation et conduite de séminaires professionnels.Conseils et assistance juridique et judiciaire, représentation dans le domaine juridique et contentieux, tous ces services notamment dans le domaine informatique, télématique, communication et technologies nouvelles
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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