Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALAIN BENSOUSSAN DROIT EN LIGNE.
BENSOUSSAN Alain

Numéro de dépôt :
98712049
Date de dépôt :
06/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2008

Présentation de la marque ALAIN BENSOUSSAN DROIT EN LIGNE.

Déposée le 6 janvier 1998 par BENSOUSSAN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALAIN BENSOUSSAN DROIT EN LIGNE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est BENSOUSSAN Alain, domicilié(e) 29, rue du Colonel Pierre Avia, 75508 PARIS CEDEX15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France.

La marque ALAIN BENSOUSSAN DROIT EN LIGNE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN BENSOUSSAN DROIT EN LIGNE. est expirée depuis le 6 janvier 2008.

BENSOUSSAN Alain a également déposé les autres marques suivantes : PROPRIETE LITTERAIRE INDUSTRIELLE , CROSSWORLD , LES CONTRATS TENDANCES , MENTIONNEUR , (Marque figurative) , INFOGERANCE JURIDIQUE , LEXWARE , ETUDES ALAIN BENSOUSSAN , ALAIN BENSOUSSAN DROIT & TECHNOLOGIES , OUTSOURCING JURIDIQUE


BENSOUSSAN Alain - 29, rue du Colonel Pierre Avia, 75508 PARIS CEDEX15 - France


Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France


Inscription le 29 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°447696 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux informatiques ; équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils et systèmes de mémoire de données et d'informations, appareils de saisie et de traitement de données et machine pour la programmation ; supports d'information impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton), disques optiques, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; brochures ; manuels d'utilisation, listages informatiques. Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; services de renseignements et consultations juridiques pour toutes personnes physiques ou entreprises industrielles et commerciales. Communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de données sur réseau de télécommunications ; banque de données, télématique et diffusion de service télématique. Edition de livres, de revues, de disques optiques compacts, formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films vidéo. Services juridiques, services de rédaction d'articles juridiques, services d'échanges de correspondance juridique, conseils et assistance juridique et judiciaire, représentation dans le domaine juridique et contentieux ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; enregistrement sur bandes vidéo ; gérance de droits d'auteur, gestion de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle ; imprimerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.