Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NB NATHANIEL BENSIMON PARIS
BENSIMON NATHANIEL
Numéro de dépôt :
3037394
Date de dépôt :
28/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque NB NATHANIEL BENSIMON PARIS
Déposée le 28 juin 2000 par BENSIMON NATHANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NB NATHANIEL BENSIMON PARIS »
Le déposant est BENSIMON NATHANIEL, domicilié(e) 28 rue Charles de Gaulle, 91070 Bondoufle - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENSIMON NATHANIEL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENSIMON NATHANIEL - 28 rue Charles de Gaulle, 91070 Bondoufle - France
BENSIMON NATHANIEL - France
Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339117 - Publication au BOPI 2002-01-21
Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339115 - Publication au BOPI 2002-01-21
Inscription le 27 novembre 2000 - Concession de licence n°312030 - Publication au BOPI 2000-11-27
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Cuir et imitation du cuir Peaux d'animaux ; malles et valise parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tissus à usage textiles, couverture de lit et de table vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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