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Marques déposées par BENSEMOUN Yvette
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WORLD NATURAL COTTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WORLD NATURAL COTTON
BENSEMOUN Yvette

Numéro de dépôt :
99790713
Date de dépôt :
03/05/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2009

Présentation de la marque WORLD NATURAL COTTON

Déposée le 3 mai 1999 par BENSEMOUN Yvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WORLD NATURAL COTTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est BENSEMOUN Yvette, domicilié(e) 392 Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque WORLD NATURAL COTTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WORLD NATURAL COTTON est expirée depuis le 3 mai 2009.

BENSEMOUN Yvette a également déposé les autres marques suivantes : PAUL-DAVID BENSON


BENSEMOUN Yvette - 392 Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE - France


CABINET ROMAN - France


Inscription le 3 octobre 2000 - Concession de licence n°308800 - Publication au BOPI 2000-10-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Vêtements pour hommes, femmes et enfants, à savoir : robes, pantalons jupes, chemises, pull-overs, vestes tricots, gilets, blousons, manteaux imperméables, ceintures, cravates, écharpes, gants (habillement) chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie, tous ces produits étant totalement à base de coton.