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Marques déposées par BENSEMHOUM JACQUES
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ESCAL'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCAL'
BENSEMHOUM JACQUES

Numéro de dépôt :
1316303
Date de dépôt :
13/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1994

Présentation de la marque ESCAL'

Déposée le 13 novembre 1984 par BENSEMHOUM JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCAL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BENSEMHOUM JACQUES domicilié(e) 16, rue Victor Hugo RIEDISHEIM 68400. - France.

La marque ESCAL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCAL' est expirée depuis le 13 novembre 1994.

BENSEMHOUM JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : "CUSIRAMA"


BENSEMHOUM JACQUES - 16, rue Victor Hugo RIEDISHEIM 68400. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Meubles Glaces Cadres articles non compris dans d'autres classes, en Bois Liège Roseau Jonc osier, en Corne, Os, ivoire, Baleine, écaille Ambre nacre écume de mer celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastic