Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORS-CONTEXTE
Mle Bensalah sabrina
M. Zallama zied

Numéro de dépôt :
3936736
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2022
HORS-CONTEXTE de Bensalah sabrina

Présentation de la marque HORS-CONTEXTE

Déposée le 25 juillet 2012 par mademoiselle Bensalah sabrina et monsieur Zallama zied auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORS-CONTEXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Les déposants sont mademoiselle Bensalah sabrina domicilié(e) 12 rue des raguenets - 95210 - SAINT GRATIEN - France et monsieur Zallama zied domicilié(e) 12 Rue des raguenets - 95210 - SAINT GRATIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Bensalah sabrina domicilié(e) 12 rue des raguenets - 95210 - SAINT GRATIEN - France.

La marque HORS-CONTEXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS-CONTEXTE est expirée depuis le 25 juillet 2022.


Mle Bensalah sabrina - 12 rue des raguenets - 95210 - SAINT GRATIEN - France

M. Zallama zied - 12 Rue des raguenets - 95210 - SAINT GRATIEN - France


Mle Bensalah sabrina - 12 rue des raguenets - 95210 - SAINT GRATIEN - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; anneaux (bijouterie) ; épingles (bijouterie) ; Bagues, articles de bijouterie, boitiers de montres, boutons de manchettes, bracelets, bracelets de montres, chaines, chaines de montres, colliers, montres, montres chronographes, montres bracelets, parures pour chaussures, portes clefs, ressorts ou verres de montre ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; Bandoulières, bourses, brides, cartables, étuis pour clés, coffres de voyages, cordons en cuir, malles, mallettes, malettes pour documents, porte-cartes, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, porte clefs, sac à dos, sacs à main, sac de plage, sac de sport, sac de voyage, pochettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; Bas, collants, bottes, bottines, bretelles, cache-col, écharpe, caleçons, caleçons de bain, ceintures, chapeaux, chapellerie, bonnets, chaussons, chaussures, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de sport, chemises, chemisettes, coiffes, couvres-oreilles, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, habillement pour cyclistes, écharpes, empeignes, espadrille, vêtements en fourrures, vêtements sports-wear, souliers de gymnastique, jupes, jupons, lingerie de corps, manteaux, parkas, pull-overs, porte-monnaie semelles intérieures, tee-shirts, sweat-shirt, short, vestes, sous vêtements, visières ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Import-export, vente en gros, demi-gros, vente au détail, vente en ligne des produits désignés dans la demande.