Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSULMAN SOLIDAIRE
M. BENSALAH Ahmed Raffik
M. LAFRIE Talal
Mme Lafrie Nathalie Elvire

Numéro de dépôt :
3973985
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/01/2023
MUSULMAN SOLIDAIRE de BENSALAH Ahmed Raffik

Présentation de la marque MUSULMAN SOLIDAIRE

Déposée le 11 janvier 2013 par monsieur BENSALAH Ahmed Raffik, monsieur LAFRIE Talal, madame Lafrie Nathalie Elvire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MUSULMAN SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Les déposants sont monsieur BENSALAH Ahmed Raffik domicilié(e) 6 Bis Route de Strasbourg - 69300 - CALUIRE - France, monsieur LAFRIE Talal domicilié(e) 153 cours Docteur Long - 69003 - LYON - France, madame Lafrie Nathalie Elvire domicilié(e) 153 cours Docteur Long - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENSALAH Ahmed Raffik domicilié(e) 6 Bis Route de Strasbourg - 69300 - CALUIRE - France.

La marque MUSULMAN SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSULMAN SOLIDAIRE est expirée depuis le 11 janvier 2023.


M. BENSALAH Ahmed Raffik - 6 Bis Route de Strasbourg - 69300 - CALUIRE - France

M. LAFRIE Talal - 153 cours Docteur Long - 69003 - LYON - France

Mme Lafrie Nathalie Elvire - 153 cours Docteur Long - 69003 - LYON - France


M. BENSALAH Ahmed Raffik - 6 Bis Route de Strasbourg - 69300 - CALUIRE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Flyers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; Tee-shirts ; polos ; gilets ; vestes ; pantalons ; survêtements ; chemises ; casquettes ; chapeaux ; robes ; jupes ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Dossier de presse ; services de chatrooms à des fins de réseautage social, fourniture d'accès à un site communautaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de conférences, de salons, de tournées, de manifestations de festivals, de galas de charite, de soirées caritatives à buts culturels ou de divertissement.