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Marques déposées par Bensaid David
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Génération Franco
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Génération Franco
Bensaid David, Agissant pour le compte de la société Generation franco en cours de formation
FILIU Xavier, Agissant pour le compte de la société Generation Franco en cours de formation

Numéro de dépôt :
3840260
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
Génération Franco de Bensaid David

Présentation de la marque Génération Franco

Déposée le 20 juin 2011 par Bensaid David et FILIU Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Génération Franco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Les déposants sont Bensaid David, Agissant pour le compte de la société Generation franco en cours de formation domicilié(e) 3 Rue de rivery - 69580 - SATHONAY-VILLAGE - France et FILIU Xavier, Agissant pour le compte de la société Generation Franco en cours de formation domicilié(e) 139 avenue de Villier - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bensaid David domicilié(e) 3 Rue de rivery - 69580 - SATHONAY-VILLAGE - France.

La marque Génération Franco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Génération Franco est expirée depuis le 20 juin 2021.


Bensaid David, Agissant pour le compte de la société Generation franco en cours de formation - 3 Rue de rivery - 69580 - SATHONAY-VILLAGE - France

FILIU Xavier, Agissant pour le compte de la société Generation Franco en cours de formation - 139 avenue de Villier - 75017 - PARIS - France


Bensaid David - 3 Rue de rivery - 69580 - SATHONAY-VILLAGE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets.