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Marques déposées par BENSAHKOUN Nathan
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BASSANT COUTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASSANT COUTURE
BENSAHKOUN Nathan

Numéro de dépôt :
1333742
Date de dépôt :
06/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1995

Présentation de la marque BASSANT COUTURE

Déposée le 6 décembre 1985 par BENSAHKOUN Nathan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASSANT COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BENSAHKOUN Nathan domicilié(e) 30, rue de Miromesnil, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR RAYMOND CANNARD. - France.

La marque BASSANT COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSANT COUTURE est expirée depuis le 6 décembre 1995.


BENSAHKOUN Nathan - 30, rue de Miromesnil, 75008 PARIS. - France


MONSIEUR RAYMOND CANNARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Tissus, articles textiles, vêtements, notamment confection féminine, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.