Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLILED
Bensadoun Felix, Agissant pour le compte de la société SOLILED en cours de formation
Bouskela Elie, Agissant pour le compte de la société SOLILED en cours de formation

Numéro de dépôt :
3705479
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2020
SOLILED de Bensadoun Felix

Présentation de la marque SOLILED

Déposée le 18 janvier 2010 par Bensadoun Felix et Bouskela Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLILED »

Les déposants sont Bensadoun Felix, Agissant pour le compte de la société SOLILED en cours de formation domicilié(e) 9 Rue Cornelie Gemond - 38000 - GRENOBLE - France et Bouskela Elie, Agissant pour le compte de la société SOLILED en cours de formation domicilié(e) 566 Chemin de sauvecanne - 13320 - BOUC BEL AIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bensadoun Felix domicilié(e) 9 Rue Cornelie Gemond - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLILED est expirée depuis le 18 janvier 2020.


Bensadoun Felix, Agissant pour le compte de la société SOLILED en cours de formation - 9 Rue Cornelie Gemond - 38000 - GRENOBLE - France

Bouskela Elie, Agissant pour le compte de la société SOLILED en cours de formation - 566 Chemin de sauvecanne - 13320 - BOUC BEL AIR - France


Bensadoun Felix - 9 Rue Cornelie Gemond - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.