Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCCP
Mr BENSAC Philippe
Mr RECAPET Patrick
Mr FOURNEL Yves

Numéro de dépôt :
92425000
Date de dépôt :
30/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2002

Présentation de la marque CCCP

Déposée le 30 juin 1992 par monsieur BENSAC Philippe, monsieur RECAPET Patrick, monsieur FOURNEL Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCCP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Les déposants sont monsieur BENSAC Philippe domicilié(e) Les ouches de Montouraines, 18510 MENETOU-SALON - France, monsieur RECAPET Patrick domicilié(e) Domaine de Mirebeau, 18120 PREUILLY - France, monsieur FOURNEL Yves domicilié(e) Rue anne FRANCK, 77000 TORCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BENSAC Xavier - France.

La marque CCCP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCCP est expirée depuis le 30 juin 2002.


Mr BENSAC Philippe - Les ouches de Montouraines, 18510 MENETOU-SALON - France

Mr RECAPET Patrick - Domaine de Mirebeau, 18120 PREUILLY - France

Mr FOURNEL Yves - Rue anne FRANCK, 77000 TORCY - France


Mr BENSAC Xavier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Vetements, chaussures, Chapellerie Papiers cartons et produit en ces matieres, non compris dans d'autre classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; Materiels pour les artistes ; pinceaux ; machines à ecrire et articles de bureaux ; Materiels d'instruction et d enseignement ; Matieres plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caracteres d'imprimerie ; clichés Bieres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons a base de fruit et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Travaux de bureaux. Distribution de prospectus, d'echantillons ; service d'abonnement de journaux pour des tiers ; Conseils ; informations et renseignements d'affaire ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).