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Marques déposées par monsieur BENREDJEM MUSTAPHA
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DEBLEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBLEY
M. BENREDJEM MUSTAPHA

Numéro de dépôt :
3273129
Date de dépôt :
11/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/02/2014
DEBLEY de BENREDJEM MUSTAPHA

Présentation de la marque DEBLEY

Déposée le 11 février 2004 par monsieur BENREDJEM MUSTAPHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DEBLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est monsieur BENREDJEM MUSTAPHA domicilié(e) 4, PLACE DU FOREZ,42800 RIVE DE GIER - 42800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENREDJEM MUSTAPHA domicilié(e) 4, PLACE DU FOREZ,42800 RIVE DE GIER - 42800 - France.

La marque DEBLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBLEY est expirée depuis le 11 février 2014.


M. BENREDJEM MUSTAPHA - 4, PLACE DU FOREZ,42800 RIVE DE GIER - 42800 - France


M. BENREDJEM MUSTAPHA - 4, PLACE DU FOREZ,42800 RIVE DE GIER - 42800 - France


Inscription le 7 février 2006 - Rejet partiel n°427881 - Publication au BOPI 2006-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

– publicité – gestion des affaires commerciales. – tract – prospectus. – imprimés.