Le Rébus Nouveau
Présentation de la marque Le Rébus Nouveau
Déposée le 1 mai 2013 par monsieur Benouri Yanis et monsieur Bitoun Benjamin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Rébus Nouveau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Rébus Nouveau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Rébus Nouveau est expirée depuis le 1 mai 2023.
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Inscription le 20 mai 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°654501 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-05-20