Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Rébus Nouveau
M. Benouri Yanis, Agissant pour le compte de la société Le Rébus Nouveau en cours de formation
M. Bitoun Benjamin, Agissant pour le compte de la société Le Rébus Nouveau en cours de formation

Numéro de dépôt :
4002257
Date de dépôt :
01/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/05/2023
Le Rébus Nouveau de Benouri Yanis

Présentation de la marque Le Rébus Nouveau

Déposée le 1 mai 2013 par monsieur Benouri Yanis et monsieur Bitoun Benjamin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Rébus Nouveau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Les déposants sont monsieur Benouri Yanis domicilié(e) 19 avenue de Livry - 93340 - LE RAINCY - France et monsieur Bitoun Benjamin domicilié(e) 2 Villa Dupont - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benouri Yanis domicilié(e) 19 avenue de Livry - 93340 - LE RAINCY - France.

La marque Le Rébus Nouveau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Rébus Nouveau est expirée depuis le 1 mai 2023.


M. Benouri Yanis, Agissant pour le compte de la société Le Rébus Nouveau en cours de formation - 19 avenue de Livry - 93340 - LE RAINCY - France

M. Bitoun Benjamin, Agissant pour le compte de la société Le Rébus Nouveau en cours de formation - 2 Villa Dupont - 75116 - PARIS - France


M. Benouri Yanis - 19 avenue de Livry - 93340 - LE RAINCY - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 20 mai 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°654501 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-05-20

Logiciels de jeux ;

Verres (récipients) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie.