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Marques déposées par BENOITTODO
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LIBERTE DE GOURMANDISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIBERTE DE GOURMANDISE
BENOIT Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
96618339
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2016

Présentation de la marque LIBERTE DE GOURMANDISE

Déposée le 22 mars 1996 par BENOITTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIBERTE DE GOURMANDISE »

Le déposant est BENOITTODO domicilié(e) Zone Industrielle de Montbertrand,38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX (dossier no 2303390) - 38230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 620 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2303390) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBERTE DE GOURMANDISE est expirée depuis le 22 mars 2016.

BENOIT a également déposé les autres marques suivantes : BENOIT JACQUES , COLLECTION GOURMANDE , S ELOI , Huré le plaisir partagé , HAPPY POP , CHEZ BENOIT , BENOIT , HAPPY NUTS , CHOU CHOU JACQUES BENOIT , BENOIT


BENOIT Société en nom collectif - Zone Industrielle de Montbertrand,38230 CHARVIEU CHAVAGNEUX (dossier no 2303390) - 38230 - France - SIREN 414620419


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2303390) - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Inscription le 20 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°425142 - Publication au BOPI 2005-12-20

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303390 - Publication au BOPI 2005-12-20

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Cacahuètes, arachides et autres fruits secs ou séchés ; saucisses, fromages ; olives en conserve ; pommes chips.Farines et préparations faites de céréales ; maïs éclaté, maïs grillé (pop corn), flocons de maïs, biscuits.Amandes et fruits frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.