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Marques déposées par BENOIT Vincent
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ETAT POLICIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

ETAT POLICIER
BENOIT Vincent

Numéro de dépôt :
3420031
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
31/03/2016
ETAT POLICIER de BENOIT Vincent

Présentation de la marque ETAT POLICIER

Déposée le 31 mars 2006 par BENOIT Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ETAT POLICIER »

Le déposant est BENOIT Vincent domicilié(e) 10, allée de Penmarch,35700 RENNES - 35700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BENOIT Vincent domicilié(e) 10, allée de Penmarch,35700 RENNES - 35700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAT POLICIER est expirée depuis le 31 mars 2016.


BENOIT Vincent - 10, allée de Penmarch,35700 RENNES - 35700 - France


Monsieur BENOIT Vincent - 10, allée de Penmarch,35700 RENNES - 35700 - France


Inscription le 3 août 2006 - Rejet partiel n°438299 - Publication au BOPI 2006-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Cuir et imitation de cuir ; peau d'animaux ; malles, valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, portefeuille ; porte-monnaie non en metaux precieux ; sac a mains, a dos, a roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes colliers ou habits pour animaux filets ou sacs a provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (cuir).Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus a usage textile.Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemise ; vêtements en cuir ou imitation cuir ; ceintures (habillement) fourrure (vêtements) gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textiles ; sous-vetements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.