Marque expirée - Marque en non vigueur

D.D.B.E
Benoit VANOVERSCHELDE Agissant pour le compte de la société “ D.D.B.E ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3473662
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2017
D.D.B.E de Benoit VANOVERSCHELDE

Présentation de la marque D.D.B.E

Déposée le 8 janvier 2007 par Benoit VANOVERSCHELDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.D.B.E »

Le déposant est Benoit VANOVERSCHELDE Agissant pour le compte de la société “ D.D.B.E ” en cours de formation domicilié(e) BP 10486, ZI des Béthunes,95005 CERGY PONTOISE - 95005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit VANOVERSCHELDE domicilié(e) BP 10486, ZI des Béthunes,95005 CERGY PONTOISE - 95005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.D.B.E est expirée depuis le 8 janvier 2017.


Benoit VANOVERSCHELDE Agissant pour le compte de la société “ D.D.B.E ” en cours de formation - BP 10486, ZI des Béthunes,95005 CERGY PONTOISE - 95005 - France


Benoit VANOVERSCHELDE - BP 10486, ZI des Béthunes,95005 CERGY PONTOISE - 95005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Etudes de projets techniques.