Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DULCIE
M. Benoît VAN DEN DRIESSCHE, Agissant pour le compte de la société "OZYX" en cours de formation
M. Guillaume DUTOT, Agissant pour le compte de la société "OZYX" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4214920
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DULCIE de Benoît VAN DEN DRIESSCHE

Présentation de la marque DULCIE

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par monsieur Benoît VAN DEN DRIESSCHE et monsieur Guillaume DUTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DULCIE »

Les déposants sont monsieur Benoît VAN DEN DRIESSCHE domicilié(e) 1 rue du Chardonnier - 35730 - PLEURTUIT - France et monsieur Guillaume DUTOT domicilié(e) 1 rue du Chardonnier - 35730 - PLEURTUIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoît VAN DEN DRIESSCHE domicilié(e) 1 rue du Chardonnier - 35730 - PLEURTUIT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Benoît VAN DEN DRIESSCHE, Agissant pour le compte de la société "OZYX" en cours de formation - 1 rue du Chardonnier - 35730 - PLEURTUIT - France

M. Guillaume DUTOT, Agissant pour le compte de la société "OZYX" en cours de formation - 1 rue du Chardonnier - 35730 - PLEURTUIT - France


M. Benoît VAN DEN DRIESSCHE - 1 rue du Chardonnier - 35730 - PLEURTUIT - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686367 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.