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Marques déposées par monsieur Benoît VAN BELLE
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De la Terre à la Bière
Marque enregistrée - Marque en vigueur

De la Terre à la Bière
Monsieur Benoît VAN BELLE

Numéro de dépôt :
4517365
Date de dépôt :
21/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2029
De la Terre à la Bière de Benoît VAN BELLE

Présentation de la marque De la Terre à la Bière

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2019 par monsieur Benoît VAN BELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « De la Terre à la Bière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur Benoît VAN BELLE domicilié(e) 2 rue du Bois - 80500 - VILLERS-TOURNELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoît VAN BELLE domicilié(e) 2 rue du Bois - 80500 - VILLERS-TOURNELLE - France.

La marque De la Terre à la Bière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De la Terre à la Bière arrivera à expiration en date du 21 janvier 2029.

Benoît VAN BELLE a également déposé les autres marques suivantes : , Benoît VanBelle , De la Terre à le Bière , Van Belle VB


Monsieur Benoît VAN BELLE - 2 rue du Bois - 80500 - VILLERS-TOURNELLE - France


Monsieur Benoît VAN BELLE - 2 rue du Bois - 80500 - VILLERS-TOURNELLE - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.