Marque enregistrée - Marque en vigueur

Benoît VanBelle
Monsieur Benoît VAN BELLE

Numéro de dépôt :
4497931
Date de dépôt :
07/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2028
Benoît VanBelle de Benoît VAN BELLE

Présentation de la marque Benoît VanBelle

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2018 par monsieur Benoît VAN BELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Benoît VanBelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Benoît VAN BELLE domicilié(e) 2 rue du Bois - 80500 - VILLERS-TOURNELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A.BAROIS, Monsieur Alain BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque Benoît VanBelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Benoît VanBelle arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.

Benoît VAN BELLE a également déposé les autres marques suivantes : , De la Terre à la Bière , De la Terre à le Bière , Van Belle VB


Monsieur Benoît VAN BELLE - 2 rue du Bois - 80500 - VILLERS-TOURNELLE - France


CABINET A.BAROIS, Monsieur Alain BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Farine ; préparations faites de céréales ; levure ;

Produits de l’agriculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; orge ; houblon ; blé ; malt ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.