Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON DE LA ROUGERIE
SAS BENOIT VALERIE CALVET

Numéro de dépôt :
4418020
Date de dépôt :
09/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2028
MAISON DE LA ROUGERIE de BENOIT VALERIE CALVET

Présentation de la marque MAISON DE LA ROUGERIE

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENOIT VALERIE CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DE LA ROUGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENOIT VALERIE CALVET domicilié(e) 44 AVENUE DE LABARDE - 33290 - PAREMPUYRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BENOIT VALERIE CALVET, Madame ADELINE DIVOT domicilié(e) 44 AVENUE DE LABARDE - 33290 - PAREMPUYRE - France.

La marque MAISON DE LA ROUGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE LA ROUGERIE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.

BENOIT VALERIE CALVET a également déposé les autres marques suivantes : BIORGANIC & VIGNERONS , COLLECTION DES CHATEAUX DE BORDEAUX , CROIX DES COTEAUX , BEAUPONT , J.HAVEMANN , ROUGE NATURE , MON FRERE , A. DELAUNE 1876 , LA ROUGERIE , LE VOYAGEUR


SAS BENOIT VALERIE CALVET - 44 AVENUE DE LABARDE - 33290 - PAREMPUYRE - France


SAS BENOIT VALERIE CALVET, Madame ADELINE DIVOT - 44 AVENUE DE LABARDE - 33290 - PAREMPUYRE - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.