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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BENOIT & VALERIE CALVET
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CROIX DES COTEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX DES COTEAUX
S.A. BENOIT & VALERIE CALVET

Numéro de dépôt :
94532207
Date de dépôt :
03/08/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2004

Présentation de la marque CROIX DES COTEAUX

Déposée le 3 août 1994 par la Société Anonyme (SA) BENOIT & VALERIE CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX DES COTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BENOIT & VALERIE CALVET domicilié(e) 41 rue Borie, 33300 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 941 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BENOIT & VALERIE CALVET Monsieur Benoit CALVET - France.

La marque CROIX DES COTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DES COTEAUX est expirée depuis le 3 août 2004.

BENOIT & VALERIE CALVET a également déposé les autres marques suivantes : BIORGANIC & VIGNERONS , COLLECTION DES CHATEAUX DE BORDEAUX , BEAUPONT , J.HAVEMANN , MAISON DE LA ROUGERIE , ROUGE NATURE , MON FRERE , A. DELAUNE 1876 , LA ROUGERIE , LE VOYAGEUR


S.A. BENOIT & VALERIE CALVET - 41 rue Borie, 33300 BORDEAUX - France - SIREN 391941051


S.A. BENOIT & VALERIE CALVET Monsieur Benoit CALVET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486072 - Publication au BOPI 2008-12-01

Demande de renouvellement le 2 octobre 2007 n°2352228 - Publication au BOPI 2007-10-02

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Vins d'appellation d'origine Bordeaux