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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BENOIT & VALERIE CALVET
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CROIX DE L'ABBAYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX DE L'ABBAYE
S.A. BENOIT & VALERIE CALVET

Numéro de dépôt :
95559709
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2005

Présentation de la marque CROIX DE L'ABBAYE

Déposée le 16 février 1995 par la Société Anonyme (SA) BENOIT & VALERIE CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BENOIT & VALERIE CALVET domicilié(e) 41 rue Borie, 33300 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BENOIT & VALERIE CALVET Monsieur Benoît CALVET - France.

La marque CROIX DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DE L'ABBAYE est expirée depuis le 16 février 2005.

BENOIT & VALERIE CALVET a également déposé les autres marques suivantes : BIORGANIC & VIGNERONS , COLLECTION DES CHATEAUX DE BORDEAUX , CROIX DES COTEAUX , BEAUPONT , J.HAVEMANN , MAISON DE LA ROUGERIE , ROUGE NATURE , MON FRERE , A. DELAUNE 1876 , LA ROUGERIE


S.A. BENOIT & VALERIE CALVET - 41 rue Borie, 33300 BORDEAUX - France


S.A. BENOIT & VALERIE CALVET Monsieur Benoît CALVET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

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