Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU PRIEURÉ LA CAUSSADE
BENOIT VALERIE CALVET, SAS

Numéro de dépôt :
4240038
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2026
CHÂTEAU PRIEURÉ LA CAUSSADE de BENOIT VALERIE CALVET

Présentation de la marque CHÂTEAU PRIEURÉ LA CAUSSADE

Déposée le 13 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENOIT VALERIE CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU PRIEURÉ LA CAUSSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENOIT VALERIE CALVET domicilié(e) 44 AVENUE DE LABARDE - 33290 - PAREMPUYRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT VALERIE CALVET, M. CALVET BENOIT domicilié(e) 44 AVENUE DE LABARDE - 33290 - PAREMPUYRE - France.

La marque CHÂTEAU PRIEURÉ LA CAUSSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU PRIEURÉ LA CAUSSADE arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.

BENOIT VALERIE CALVET a également déposé les autres marques suivantes : BIORGANIC & VIGNERONS , COLLECTION DES CHATEAUX DE BORDEAUX , CROIX DES COTEAUX , BEAUPONT , J.HAVEMANN , MAISON DE LA ROUGERIE , ROUGE NATURE , MON FRERE , A. DELAUNE 1876 , LA ROUGERIE


BENOIT VALERIE CALVET, SAS - 44 AVENUE DE LABARDE - 33290 - PAREMPUYRE - France


BENOIT VALERIE CALVET, M. CALVET BENOIT - 44 AVENUE DE LABARDE - 33290 - PAREMPUYRE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 3 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788077 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-03

“ Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ”.