CHARLES DE MONTENEY 1869
Présentation de la marque CHARLES DE MONTENEY 1869
Déposée le 18 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENOIT VALERIE CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES DE MONTENEY 1869 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARLES DE MONTENEY 1869 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES DE MONTENEY 1869 arrivera à expiration en date du 18 mai 2028.
BENOIT VALERIE CALVET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2008 n°2371995 - Publication au BOPI 2008-05-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2018 n°2676926 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-26