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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BENOIT & VALERIE CALVET Monsieur Benoît CALVET
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LE CLARET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLARET
S.A. BENOIT & VALERIE CALVET Monsieur Benoît CALVET

Numéro de dépôt :
94518360
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2004

Présentation de la marque LE CLARET

Déposée le 27 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) BENOIT & VALERIE CALVET Monsieur Benoît CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BENOIT & VALERIE CALVET Monsieur Benoît CALVET domicilié(e) 41 RUE BORIE, 33300 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 941 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BENOIT & VALERIE CALVET Monsieur BENOIT CALVET - France.

La marque LE CLARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLARET est expirée depuis le 27 avril 2004.


S.A. BENOIT & VALERIE CALVET Monsieur Benoît CALVET - 41 RUE BORIE, 33300 BORDEAUX - France - SIREN 391941051


S.A. BENOIT & VALERIE CALVET Monsieur BENOIT CALVET - France


Demande de renouvellement le 2 octobre 2007 n°2352225 - Publication au BOPI 2007-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496892 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Vins d'appellation d'origine BORDEAUX