Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Benoît TOUZAN
/
CHATEAU LA CROIX DE RASCAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DE RASCAS
Monsieur Benoît TOUZAN

Numéro de dépôt :
3116297
Date de dépôt :
06/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2011
CHATEAU LA CROIX DE RASCAS de Benoît TOUZAN

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE RASCAS

Déposée le 6 août 2001 par monsieur Benoît TOUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE RASCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est monsieur Benoît TOUZAN domicilié(e) 11 avenue Paul Vidal, 34410 SAUVIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoît TOUZAN - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DE RASCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE RASCAS est expirée depuis le 6 août 2011.


Monsieur Benoît TOUZAN - 11 avenue Paul Vidal, 34410 SAUVIAN - France


Monsieur Benoît TOUZAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Vins d'appellation d'origine contrôlée "coteaux du languedoc", alcools à l'exception des vins, spiritueux.