Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCER HOMOEOPATHIQUES
Benoît TOLLU, Agissant pour le compte de la société "Société civile d'études et de recherches homoeopathiques" en cours de formation
Maryvonne Le Moult, Agissant pour le compte de la société "Société civile d'études et de recherches homoeopathiques" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3851633
Date de dépôt :
06/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2021
SCER HOMOEOPATHIQUES de Benoît TOLLU

Présentation de la marque SCER HOMOEOPATHIQUES

Déposée par voie électronique le 6 août 2011 par Benoît TOLLU et Maryvonne Le Moult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCER HOMOEOPATHIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Les déposants sont Benoît TOLLU, Agissant pour le compte de la société "Société civile d'études et de recherches homoeopathiques" en cours de formation domicilié(e) 117bis rue de Paris - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et Maryvonne Le Moult, Agissant pour le compte de la société "Société civile d'études et de recherches homoeopathiques" en cours de formation domicilié(e) 117bis rue de Paris - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoît TOLLU domicilié(e) 117bis rue de Paris - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

La marque SCER HOMOEOPATHIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCER HOMOEOPATHIQUES est expirée depuis le 6 août 2021.


Benoît TOLLU, Agissant pour le compte de la société "Société civile d'études et de recherches homoeopathiques" en cours de formation - 117bis rue de Paris - 94220 - CHARENTON LE PONT - France

Maryvonne Le Moult, Agissant pour le compte de la société "Société civile d'études et de recherches homoeopathiques" en cours de formation - 117bis rue de Paris - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Benoît TOLLU - 117bis rue de Paris - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.