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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENOIT SYSTEMES
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BENOIT SYSTEMES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BENOIT SYSTEMES
BENOIT SYSTEMES, SARL

Numéro de dépôt :
4328933
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2027
BENOIT SYSTEMES de BENOIT SYSTEMES

Présentation de la marque BENOIT SYSTEMES

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENOIT SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BENOIT SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENOIT SYSTEMES domicilié(e) 7 Rue du Pont - 21450 - Billy les Chanceaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 066 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Benoit Systèmes, M. Robert Benoit domicilié(e) 7 RUE du pont - 21450 - BILLY-LES-CHANCEAUX - France.

La marque BENOIT SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328933.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENOIT SYSTEMES arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.


BENOIT SYSTEMES, SARL - 7 Rue du Pont - 21450 - Billy les Chanceaux - France - SIREN 803066489


SARL Benoit Systèmes, M. Robert Benoit - 7 RUE du pont - 21450 - BILLY-LES-CHANCEAUX - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Appareils et instruments médicaux ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail .