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Marques déposées par Benoit Sigoignet
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Le Café CHARBON
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Café CHARBON
Benoit Sigoignet

Numéro de dépôt :
3662999
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/07/2019
Le Café CHARBON de Benoit Sigoignet

Présentation de la marque Le Café CHARBON

Déposée le 8 juillet 2009 par Benoit Sigoignet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Le Café CHARBON »

Le déposant est Benoit Sigoignet domicilié(e) 4 Rue de Grillaud - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit Sigoignet domicilié(e) 4 Rue de Grillaud - 44100 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Café CHARBON est expirée depuis le 8 juillet 2019.


Benoit Sigoignet - 4 Rue de Grillaud - 44100 - NANTES - France


Benoit Sigoignet - 4 Rue de Grillaud - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 27 janvier 2010 - Concession de licence n°515428 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-27

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515427 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-27

Vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.