Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saint Venant
M. Benoit Saint Venant

Numéro de dépôt :
4146115
Date de dépôt :
05/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2025
Saint Venant de Benoit Saint Venant

Présentation de la marque Saint Venant

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2015 par monsieur Benoit Saint Venant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saint Venant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Benoit Saint Venant domicilié(e) 24 Chemin des Cesardes - 74600 - SEYNOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoit Saint Venant domicilié(e) 24 Chemin des Cesardes - 74600 - SEYNOD - France.

La marque Saint Venant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Venant arrivera à expiration en date du 5 janvier 2025.

Benoit Saint Venant a également déposé les autres marques suivantes : 123


M. Benoit Saint Venant - 24 Chemin des Cesardes - 74600 - SEYNOD - France


M. Benoit Saint Venant - 24 Chemin des Cesardes - 74600 - SEYNOD - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.