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Marques déposées par monsieur Benoît ROUX
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Institut de la décision
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut de la décision
M. Benoît ROUX

Numéro de dépôt :
4383794
Date de dépôt :
23/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2027
Institut de la décision de Benoît ROUX

Présentation de la marque Institut de la décision

Déposée par voie électronique le 23 août 2017 par monsieur Benoît ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut de la décision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est monsieur Benoît ROUX domicilié(e) 8 rue Dupetit-Thouars - 49000 - Angers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoît ROUX domicilié(e) 8 rue Dupetit-Thouars - 49000 - Angers - France.

La marque Institut de la décision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de la décision arrivera à expiration en date du 23 août 2027.


M. Benoît ROUX - 8 rue Dupetit-Thouars - 49000 - Angers - France


M. Benoît ROUX - 8 rue Dupetit-Thouars - 49000 - Angers - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de conférences ;

Recherches scientifiques.