Marque enregistrée - Marque en vigueur

Assises Nationales des Orthoptistes
Monsieur Benoît Rousseau

Numéro de dépôt :
4560822
Date de dépôt :
18/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2029
Assises Nationales des Orthoptistes de Benoît Rousseau

Présentation de la marque Assises Nationales des Orthoptistes

Déposée par voie électronique le 18 juin 2019 par monsieur Benoît Rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Assises Nationales des Orthoptistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Benoît Rousseau domicilié(e) 133 Rue Léon Maurice Nordmann - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoît Rousseau domicilié(e) 133 Rue Léon Maurice Nordmann - 75013 - Paris - France.

La marque Assises Nationales des Orthoptistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assises Nationales des Orthoptistes arrivera à expiration en date du 18 juin 2029.

Benoît Rousseau a également déposé les autres marques suivantes : Orthoptie au Sommet , Congrès National d'Orthoptique , Congrès National des Orthoptistes , Assises Nationales d'Orthoptique , Congrès National d'Orthoptie , Assises Nationales d'Orthoptie


Monsieur Benoît Rousseau - 133 Rue Léon Maurice Nordmann - 75013 - Paris - France


Monsieur Benoît Rousseau - 133 Rue Léon Maurice Nordmann - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.