Marque expirée - Marque en non vigueur

GAF
Benoit Rossignol, agissant au nom et pour le compte de la société G.A.F. en cours de formation

Numéro de dépôt :
3661995
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/07/2019
GAF de Benoit Rossignol

Présentation de la marque GAF

Déposée le 6 juillet 2009 par Benoit Rossignol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GAF »

Le déposant est Benoit Rossignol, agissant au nom et pour le compte de la société G.A.F. en cours de formation domicilié(e) Le clos des cerisiers Chemin de Maupas - 38800 - CHAMPAGNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAF est expirée depuis le 6 juillet 2019.


Benoit Rossignol, agissant au nom et pour le compte de la société G.A.F. en cours de formation - Le clos des cerisiers Chemin de Maupas - 38800 - CHAMPAGNIER - France


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

– objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; caillebotis non métalliques ; carrelages non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; carton pour la construction ; dalles non métalliques ; figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre ; moules pour la fonderie non métalliques ; mosaïques pour la construction ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; parquets ; planchers non métalliques ; revêtements [construction] non métalliques ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; vitraux ; volets non métalliques ;

– cadres [encadrements] ; glaces [miroirs] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; casiers à bouteilles ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; corbeilles non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; écrans de cheminées ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mannequins ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; objets de publicité gonflables ; oreillers ; paillasses ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; vannerie ; sacs de couchage pour le camping ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; niches pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; coussins ; meubles ; meubles métalliques ; bancs [meubles] ; meubles de bureau ; canapés ; cartothèques [meubles] ; chaises [sièges] ; coffrets [meubles] ; coffres non métalliques ; commodes ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; fauteuils ; jardinières [meubles] ; lits ; literie à l'exception du linge de lit ; paravents [meubles] ; piédestaux pour pots à fleurs ; portemanteaux [meubles] ; rayonnages ; sièges ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; tables ; tableaux d'affichage ; vitrines [meubles] ; bambou ; coquillages [coquilles] ; corail ; corne brute ou mi-ouvrée ; corozo ; écaille ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jonc d'Inde ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau [matière à tresser] ; rotin ;

– récipients et ustensiles pour la cuisine et le ménage ; instruments de nettoyage ; nécessaires et ustensiles de toilette ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cages pour animaux de compagnie ; candélabres [chandeliers] ; corbeilles à usage domestique ; ustensiles cosmétiques ; cristaux [verrerie] ; faïence ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile ; figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; flacons ; nécessaires de toilette ; porcelaines ; pots ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; brosserie ; verres [récipients] ;

– tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; brocarts ; chemins de table ; courtepointes ; couvertures de lit ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; draps ; embrasses en matières textiles ; étoffes ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; nappes ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; tissus ; tricots [tissus] ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ;

– carpettes ; descentes de bain [tapis] ; gazon artificiel ; gratte-pieds [paillassons] ; linoléum ; nattes ; nattes de corde tissée pour pistes de ski ; nattes de roseau ; paillassons ; papiers de tenture ; papiers peints ; produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de planchers ; revêtements de sols ; revêtements de sols en vinyle ; sous-tapis ; tapis ; tapis antiglissants ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; tapis-brosses [paillassons] ; tapisserie [tentures murales] non en matières textiles ; tentures murales non en matières textiles ; toile cirée [linoléum].