Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smartiii
Monsieur Benoît QUETTIER

Numéro de dépôt :
4621416
Date de dépôt :
06/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2030
Smartiii de Benoît QUETTIER

Présentation de la marque Smartiii

Déposée par voie électronique le 6 février 2020 par monsieur Benoît QUETTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smartiii » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est monsieur Benoît QUETTIER domicilié(e) 87 Rue Jaboulay - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Madame Noélie CARRON domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque Smartiii a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smartiii arrivera à expiration en date du 6 février 2030.


Monsieur Benoît QUETTIER - 87 Rue Jaboulay - 69007 - LYON - France


PLASSERAUD IP, Madame Noélie CARRON - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Logiciels (programmes enregistrés) et applications logicielles destinés à la mise en relation entre fournisseurs et clients dans les domaines du commerce, de l’industrie et de l’artisanat ; Logiciels (programmes enregistrés) et applications logicielles permettant aux fournisseurs de communiquer avec leurs clients dans les domaines du commerce, de l’industrie et de l’artisanat ; Bases de données informatiques contenant une liste de fournisseurs dans les domaines du commerce, de l’industrie et de l’artisanat ;

Gestion de bases de données informatiques dans les domaines du commerce, de l’industrie et de l’artisanat ;

Conception et développement de logiciels, d’applications logicielles et de systèmes informatiques destinés à la mise en relation entre fournisseurs et clients dans les domaines du commerce, de l’industrie et de l’artisanat ; Logiciel-service [SaaS] et Plateforme informatique en tant que service [PaaS] destinés à la mise en relation entre fournisseurs et clients dans les domaines du commerce, de l’industrie et de l’artisanat ; conception, développement de bases de données informatiques dans les domaines du commerce, de l’industrie et de l’artisanat ; hébergement et stockage électronique de données dans les domaines du commerce, de l’industrie et de l’artisanat.