Déposée par voie électronique le 3 juillet 2019 par monsieur Benoît QUETTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Smartiii » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-30 du 26 juillet 2019.
Le déposant est monsieur Benoît QUETTIER domicilié(e) 14 rue de la Charité - 69002 - Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Noélie Carron domicilié(e) 235 bis cours Lafayette - 69006 - Lyon - France.
La marque Smartiii a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Benoît QUETTIER - 14 rue de la Charité - 69002 - Lyon - France
CABINET PLASSERAUD, Madame Noélie Carron - 235 bis cours Lafayette - 69006 - Lyon - France
Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30
Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Services de vente au détail de produits de quincaillerie, de ferblanterie, d’outillage, de taillanderie, de ferronnerie, de soudage, de serrurerie, de décolletage, de maçonnerie, de manutention, de levage, de réparation, d’entretien et de produits électroménagers; services de vente au détail de produits, pièces détachées de produits, accessoires, outils, matériels et/ou matériaux destinés aux artisans, à savoir boulons, vis, clous, écrous, rivets, chevilles, douilles, goupilles, crochets, goupilles, fixations métalliques ou non métalliques, câbles, fils, tuyaux, éléments de serrurerie, clés, pentures, gonds, serrures, verrous, cadenas, poignées, charnières, outils à main actionnés manuellement, ampoules, batteries électriques ; boitiers électriques, bornes électriques, fils, relais, prises et raccordements électriques, câblages électriques, embouts, joints, matériaux d’isolation et d’étanchéité, matériaux de rembourrage et de calfeutrage, cordes, ficelles, tendeurs, chaines, bâches, pièces et parties constitutives d’installations de plomberie, de chauffage, de climatisation, de distribution d’eau, d'éclairage, d’équipements de salle de bain, pieds de meubles, roues et roulettes de meubles, roulements pour machines et pour moteurs; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d’intermédiation commerciale ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
Services de collecte, transport, emballage, et livraison de produits ; Services de collecte, transport, emballage, et livraison de produits de quincaillerie, de ferblanterie, d’outillage, de taillanderie, de ferronnerie, de soudage, de serrurerie, de décolletage, de maçonnerie, de manutention, de levage, de réparation, d’entretien et de produits électroménagers ; services de collecte, transport, emballage, et livraison de produits, pièces détachées de produits, accessoires, outils, matériels et/ou matériaux destinés aux artisans, à savoir boulons, vis, clous, écrous, rivets, chevilles, douilles, goupilles, crochets, goupilles, fixations métalliques ou non métalliques, câbles, fils, tuyaux, produits de serrurerie, clés, pentures, gonds, serrures, verrous, cadenas, poignées, charnières, outils à main actionnés manuellement, ampoules, batteries électriques, boitiers électriques, bornes électriques, fils, relais, prises et raccordements électriques, câblages électriques, embouts, joints, matériaux d’isolation et d’étanchéité, matériaux de rembourrage et de calfeutrage, cordes, ficelles, tendeurs, chaines, bâches, pièces et parties constitutives d’installations de plomberie, de chauffage, de climatisation, de distribution d’eau, d'éclairage, d’équipements de salle de bain, pieds de meubles, roues et roulettes de meubles, roulements pour machines et pour moteurs ; livraison de commandes par route ; entreposage de marchandises ; organisation de livraisons de marchandises ; gestion commerciale dans le domaine du transport et de la livraison ; mise à disposition d’informations en matière de transport et de livraison de produits.
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