Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOBRICK
Benoît PILLET
Gabriel ARNOU

Numéro de dépôt :
3615439
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2018
BIOBRICK de Benoît PILLET

Présentation de la marque BIOBRICK

Déposée le 3 décembre 2008 par Benoît PILLET et Gabriel ARNOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOBRICK »

Les déposants sont Benoît PILLET domicilié(e) 71 Ch de la Rouguière - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France et Gabriel ARNOU domicilié(e) 201 Bd Reine Jeanne - 06140 - VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoît PILLET domicilié(e) 71 Ch de la Rouguière - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBRICK est expirée depuis le 3 décembre 2018.


Benoît PILLET - 71 Ch de la Rouguière - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France

Gabriel ARNOU - 201 Bd Reine Jeanne - 06140 - VENCE - France


Benoît PILLET - 71 Ch de la Rouguière - 06480 - LA COLLE SUR LOUP - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 13 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527327 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; “ Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.