Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETUDE GENEALOGIQUE PARIS - ETUDE PARIS
M. Benoît PARIS, Agissant pour le compte de la société "SAS ETUDE PARIS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3985933
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2023
ETUDE GENEALOGIQUE PARIS - ETUDE PARIS de Benoît PARIS

Présentation de la marque ETUDE GENEALOGIQUE PARIS - ETUDE PARIS

Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par monsieur Benoît PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETUDE GENEALOGIQUE PARIS - ETUDE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur Benoît PARIS domicilié(e) 2 bis rue Broussais - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoît PARIS domicilié(e) 2 bis rue Broussais - 35000 - RENNES - France.

La marque ETUDE GENEALOGIQUE PARIS - ETUDE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETUDE GENEALOGIQUE PARIS - ETUDE PARIS est expirée depuis le 26 février 2023.


M. Benoît PARIS, Agissant pour le compte de la société "SAS ETUDE PARIS" en cours de formation - 2 bis rue Broussais - 35000 - RENNES - France


M. Benoît PARIS - 2 bis rue Broussais - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Services juridiques ; agences de détectives ; recherches judiciaires.