Marque enregistrée - Marque en non vigueur

komunote
M. Benoit Pain

Numéro de dépôt :
3933997
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/07/2022
komunote de Benoit Pain

Présentation de la marque komunote

Déposée le 13 juillet 2012 par monsieur Benoit Pain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « komunote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur Benoit Pain domicilié(e) 5 allée des saules - 69380 - Lissieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoit Pain domicilié(e) 5 allée des saules - 69380 - Lissieu - France.

La marque komunote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque komunote est expirée depuis le 13 juillet 2022.


M. Benoit Pain - 5 allée des saules - 69380 - Lissieu - France


M. Benoit Pain - 5 allée des saules - 69380 - Lissieu - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).