Marque expirée - Marque en non vigueur

ACVS ALARME CONTROLE D'ACCES VIDEO SECURITE
Benoit Offroy

Numéro de dépôt :
3431711
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016
ACVS ALARME CONTROLE D\'ACCES VIDEO SECURITE de Benoit Offroy

Présentation de la marque ACVS ALARME CONTROLE D'ACCES VIDEO SECURITE

Déposée le 29 mai 2006 par Benoit Offroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACVS ALARME CONTROLE D'ACCES VIDEO SECURITE »

Le déposant est Benoit Offroy domicilié(e) 5 Chemin de Beau Versant,69570 DARDILLY - 69570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit Offroy domicilié(e) 5 Chemin de Beau Versant,69570 DARDILLY - 69570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACVS ALARME CONTROLE D'ACCES VIDEO SECURITE est expirée depuis le 29 mai 2016.


Benoit Offroy - 5 Chemin de Beau Versant,69570 DARDILLY - 69570 - France


Benoit Offroy - 5 Chemin de Beau Versant,69570 DARDILLY - 69570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.