JOINT OUEST
Présentation de la marque JOINT OUEST
Déposée le 22 février 2002 par madame BENOIT née CHERON Martine Aline denise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOINT OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JOINT OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOINT OUEST est expirée depuis le 22 février 2012.
BENOIT née CHERON Martine Aline denise a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Inscription le 31 mai 2005 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°412854 - Publication au BOPI 2005-05-31
Inscription le 3 mai 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°453145 - Publication au BOPI 2007-05-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13