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Marques déposées par BENOIT (née Carteron) Francette
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BOURRINETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURRINETTE
BENOIT (née Carteron) Francette

Numéro de dépôt :
1654058
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
29/03/2021
BOURRINETTE de BENOIT (née Carteron) Francette

Présentation de la marque BOURRINETTE

Déposée le 29 mars 1991 par BENOIT (née Carteron) Francette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BOURRINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BENOIT (née Carteron) Francette domicilié(e) 3, Impasse de la Source - 17160 - MATHA - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame BENOIT Francette domicilié(e) 3, Impasse de la Source - 17160 - MATHA - France.

La marque BOURRINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654058.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOURRINETTE est expirée depuis le 29 mars 2021.


BENOIT (née Carteron) Francette - 3, Impasse de la Source - 17160 - MATHA - France


Madame BENOIT Francette - 3, Impasse de la Source - 17160 - MATHA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 20 mai 1997 - Adjudication publique notifiée n°237142 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325495 - Publication au BOPI 2001-06-18

Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2193082 - Publication au BOPI 2001-02-26

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination n°520370 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2011 n°2465652 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-14

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