Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMBRICUS
M. BENOIT MORINEAU

Numéro de dépôt :
4049503
Date de dépôt :
24/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2023
IMBRICUS de BENOIT MORINEAU

Présentation de la marque IMBRICUS

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2013 par monsieur BENOIT MORINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMBRICUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur BENOIT MORINEAU domicilié(e) 4 RUE DE LA CROIX BLANCHE - 85220 - COEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENOIT MORINEAU domicilié(e) 4 RUE DE LA CROIX BLANCHE - 85220 - COEX - France.

La marque IMBRICUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMBRICUS est expirée depuis le 24 novembre 2023.


M. BENOIT MORINEAU - 4 RUE DE LA CROIX BLANCHE - 85220 - COEX - France


M. BENOIT MORINEAU - 4 RUE DE LA CROIX BLANCHE - 85220 - COEX - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; jeux de cartes ou de table.