EBAM
Présentation de la marque EBAM
Déposée par voie électronique le 25 août 2019 par monsieur Benoit Morin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EBAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EBAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBAM arrivera à expiration en date du 25 août 2029.
Benoit Morin a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Inscription le 21 novembre 2019 - Retrait partiel n°773177 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-21
Inscription le 25 novembre 2019 - Retrait partiel n°773449 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25
Inscription le 29 janvier 2020 - Retrait partiel n°778591 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46
Inscription le 3 novembre 2020 - Rejet partiel n°800162 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03