Déposée le 2 février 2005 par Benoit MEUNIER et la Société Anonyme (SA) CARS MEUNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COOL BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Les déposants sont Benoit MEUNIER - France et la Société Anonyme (SA) CARS MEUNIER domicilié(e) ZI de GLAIRE, BP 10121,08200 SEDAN - 08200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit Meunier CARS MEUNIER SA domicilié(e) ZI de GLAIRE, BP 10121,08200 SEDAN - 08200 - France.
La marque COOL BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340482.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOL BUS est expirée depuis le 2 février 2015.
Benoit MEUNIER - France
CARS MEUNIER SA - ZI de GLAIRE, BP 10121,08200 SEDAN - 08200 - France - SIREN 3
Benoit Meunier CARS MEUNIER SA - ZI de GLAIRE, BP 10121,08200 SEDAN - 08200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Transports de personnes et transports scolaires. Agence de voyages à l'exception de la réservation d'hotels, de pensions, location de véhicules. Enseignement, éducation notamment formation de personnel de tourisme et de chauffeurs de bus.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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