Déposée par voie électronique le 20 mai 2013 par monsieur Benoît Maurer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Popteen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est monsieur Benoît Maurer domicilié(e) 49 bis avenue du Général Michel Bizot - 75012 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles Simon domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.
La marque Popteen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Benoît Maurer - 49 bis avenue du Général Michel Bizot - 75012 - Paris - France
M. Charles Simon - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Inscription le 14 novembre 2013 - Concession de licence n°612696 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-14
Inscription le 29 juillet 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°675411 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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