BENOIT MANAGEMENT ET PARTICIPATION – B M P –, SARL
Numéro de dépôt :
3198619
Date de dépôt :
06/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2022
Présentation de la marque PROMOMAT
Déposée le 6 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENOIT MANAGEMENT ET PARTICIPATION – B M P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROMOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENOIT MANAGEMENT ET PARTICIPATION – B M P domicilié(e) 29 Avenue Charles de Gaulle - 84130 - LE PONTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 621 001 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT MANAGEMENT ET PARTICIPATION – B M P – domicilié(e) 29 Avenue Charles de Gaulle - 84130 - LE PONTET - France.
La marque PROMOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMOMAT est expirée depuis le 6 décembre 2022.
BENOIT MANAGEMENT ET PARTICIPATION – B M P –, SARL - 29 Avenue Charles de Gaulle - 84130 - LE PONTET - France - SIREN 572621001
BENOIT MANAGEMENT ET PARTICIPATION – B M P – - 29 Avenue Charles de Gaulle - 84130 - LE PONTET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Inscription le 27 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582794 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2012 n°2517013 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-20
- Outils à main, à entraînement manuel pour l'Agriculture, le Bâtiment, les Travaux Publics et la Manutention - Machines, outils, véhicules, Instruments agricoles pour l'agriculture, le Bâtiment, les Travaux Publics et la Manutention - Véhicules pour l'Agriculture, le Bâtiment, les Travaux Publics et la Manutention
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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