Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ALGAL
Benoit Legrain

Numéro de dépôt :
3790561
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2020
DOMAINE ALGAL de Benoit Legrain

Présentation de la marque DOMAINE ALGAL

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2010 par Benoit Legrain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE ALGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Benoit Legrain domicilié(e) Lieu dit la fumade 30330 Saint andré d'Olérargues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit Legrain domicilié(e) Lieu dit la fumade 30330 Saint andré d'Olérargues - France.

La marque DOMAINE ALGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790561.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ALGAL est expirée depuis le 15 décembre 2020.

Benoit Legrain a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE DE LA SPIRULINE


Benoit Legrain - Lieu dit la fumade 30330 Saint andré d'Olérargues - France


Benoit Legrain - Lieu dit la fumade 30330 Saint andré d'Olérargues - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes.