Déposée par voie électronique le 15 décembre 2010 par Benoit Legrain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOMAINE ALGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est Benoit Legrain domicilié(e) Lieu dit la fumade 30330 Saint andré d'Olérargues - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit Legrain domicilié(e) Lieu dit la fumade 30330 Saint andré d'Olérargues - France.
La marque DOMAINE ALGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790561.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Benoit Legrain - Lieu dit la fumade 30330 Saint andré d'Olérargues - France
Benoit Legrain - Lieu dit la fumade 30330 Saint andré d'Olérargues - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes.
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