Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
7 mètres
M. Benoit LEBLANC M. Benjamin Hamon
Numéro de dépôt :
3908414
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque 7 mètres
Déposée le 27 mars 2012 par monsieur Benoit LEBLANC et monsieur Benjamin Hamon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « 7 mètres »
Les déposants sont monsieur Benoit LEBLANC domicilié(e) Porte6, 20 rue saint clair - 14600 - la riviere saint sauveur - France et monsieur Benjamin Hamon domicilié(e) 17 Rue Samuel de champlain - 14600 - Honfleur - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoit LEBLANC domicilié(e) Porte6, 20 rue saint clair - 14600 - la riviere saint sauveur - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Benoit LEBLANC - Porte6, 20 rue saint clair - 14600 - la riviere saint sauveur - France
M. Benjamin Hamon - 17 Rue Samuel de champlain - 14600 - Honfleur - France
M. Benoit LEBLANC - Porte6, 20 rue saint clair - 14600 - la riviere saint sauveur - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587471 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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